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"Conditions
d'utilisation"
-Toute réalisation photographique confère à son auteur
les droits à la propriété artistique, selon les termes
de la loi du 11 mars 1957. Sauf mention spéciale, les photographies
chargées restent la propriété de Cosmos
ou du photographe pour lequel elle agit comme mandataire et dont elle vend
les droits d'auteur afférents en son nom et pour son compte.
-Sauf
précisément mentionné, les droits ne sont cédés
que pour une seule utilisation.
-L'agence
ne cédant que les droits d'auteur, ne fournit, sauf précisément
mentionné, aucune autorisation de publication émanant du ou
des personnages figurant sur les photographies, pas plus que des monuments,
oeuvres d'art ou marques. Le client est seul responsable vis à vis
des personnages ou des auteurs pour en obtenir l'autorisation d'utilisation
et d'en acquitter les droits éventuels. Dans le cas d'éventuelles
réclamations des ayants droit, l'utilisateur s'interdit d'appeler l'agence
en garantie.
-Toute reproduction doit faire l'objet d'un envoi de justificatif dans un
délai maximum de 15 jours après parution.
- Toute reproduction doit être accompagnée du nom du photographe
et de son agence.
- L'utilisation des photos sur vidéo disque, laserdisc, CD Rom, Photo
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de l'agence Cosmos
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électroniquement. |